Cours d'eau non navigables ni flottables (1898 W)

• Les Archives départementales de la Haute-Loire conservent les dossiers communaux d'hydraulique ainsi que l'état statistique des cours d'eau non navigables ni flottables versés par le service Environnement et forêt de la Direction départementale des territoires de Haute-Loire le 14 novembre 2012. Les Archives ont numérisé l'état statistique, datant de 1893, qui sert de clé d'entrée pour la recherche dans les dossiers communaux.

Ces documents sont utiles pour prouver les droits d'eau actuels lorsqu'ils attestent de la possession ancienne d'une prise d'eau et servent également aux propriétaires de moulins ou terrains traversés par un cours d'eau qui souhaitent retracer l’histoire de leur bien.

• L'état statistique numérisé concerne l'utilisation agricole (irrigation) et industrielle (moulin, scierie, etc.) des cours d'eau. Les informations relatives à l'utilisation agricole apportent des éléments sur le nom du cours d'eau et sa catégorie (rivière, ruisseau), la désignation des prises d'eau et les communes dont elles dépendent, le débit moyen ainsi que des données chiffrées et typologiques des surfaces arrosées. Dans le domaine de l'utilisation industrielle, les renseignements précisent la nature de l'usine (moulin à farine, à baryte, scierie, carderie, filature, huilerie, fabrique de drap, de "faulx", malterie, papeterie, fonderie, tannerie, moulinage de soie, foulon, etc.) et son nom, le volume des eaux motrices, la nature du moteur (types de roues, turbine), la force utilisée en chevaux-vapeurs. Des commentaires sur le fonctionnement de l'activité complètent le tableau.

Consulter l'état statistique numérisé 

Consulter l'inventaire des dossiers communaux d'hydraulique (versement 1898 W)